Le site it-solution.ca est édité par IT-Solution.ca, domicilié à l'adresse suivante :
3265 boul. Laframboise
St-Hyacinthe
J2S 4Z6
Québec, Canada
Tél: (450) 250-1900
Le site it-solution.ca a pour objet de promouvoir la vente d'ordinateurs et de services reliés à l'informatique en générale par IT-Solution.ca.
Pour toute question ou demande d'information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'éditeur à l'adresse e-mail suivante: info@it-solution.ca ou par téléphone : (450) 250-1900.
L'accès et l'utilisation du site sont soumis à l'acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
L'éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et des services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s'adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.
L'éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l'accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jours, des modifications de son contenu ou tout autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du site.
La connexion et la navigation sur le site it-solution.ca valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d'Utilisation, quelques soient les moyens techniques d'accès et les terminaux utilisés.
Les présentes CGU s'appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.
Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :
- suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internaute ;
- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois provinciales, nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
- suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
L'accès au site et aux informations présentes ne requièrent pas d'inscription au préalable.
L'éditeur n'est responsable que du contenu qu'il a lui-même édité.
L'éditeur n'est pas responsable :
- en cas de problématiques ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec un matériel ou logiciel quel qu'il soit ;
- des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l'utilisation ou des difficultés d'utilisation du site ou de ses services ;
- des caractéristiques intrinsèques de l'Internet, notamment celles relatives au manque de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant ;
Par ailleurs, le site ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, et l'actualité des informations qui y sont diffusées.
L'utilisateur est responsable :
- de la protection de son matériel et de ses données ;
- de l'utilisation qu'il fait du site ou de ses services ;
- s'il ne respecte ni la lettre, ni l'esprit des présentes CGU.
Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d'autres sites internet sur lesquels it-solution.ca n'exerce pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisés par l'éditeur, celui-ci décline toute responsabilité quant aux contenus qu'il est possible de trouver sur ces sites.
De plus, it-solution.ca se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son site, si le site l'estime non conforme à sa politique éditoriale.
Toutes les informations entrées dans la recherche du site it-solution.ca ne sont en aucun cas sauvegardées ou conservées pour une utilisation quelconque par l'éditeur.
Les informations entrées dans la recherche sont traitées uniquement pour afficher les résultats recherchés par l'utilisateur.
Toutes les informations entrées dans l'outil en ligne de construction d'ordinateurs du site it-solution.ca ne sont en aucun cas sauvegardées ou conservées pour une utilisation quelconque par l'éditeur.
Les informations sélectionnées dans l'outil en ligne de construction d'ordinateurs sont traitées uniquement pour afficher une approximation d'un ordinateur que l'utilisateur pourrait acheter auprès de IT-Solution.ca, que cela soit pour l'affichage à l'écran d'un ordinateur ou autres terminaux ou encore que cela soit pour l'impression. Cette approximation n'est en aucun cas une soumission validée par IT-Solution.ca ou encore par son éditeur.
Le site a recours aux techniques de "cookie". Ce cookie a pour but de faciliter la navigation dans la section "Ordinateurs". Il n'est pas mis en place pour permettre de traiter des statistiques et des informations sur le trafic mais pour faciliter la navigation dans cette section.
La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l'éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable, expresse et écrite de l'éditeur, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de la Loi canadienne sur le droit d'auteur.
Les logos, noms, adresses des compagnies tierces présents sur le site sont la propriété intellectuelle de ces compagnies respectives.
L'accès au site ne vaut pas reconnaissance d'un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de l'éditeur.
Dernière date de mise à jour des présentes CGU : 23 novembre 2017.